Document d'archives : Comptabilité.

Contenu :

Situation financière de la commune (1901).
Compte du percepteur-receveur (1817).
Rentes, paiement des arrérages et remboursement du capital (1838-1842).
Frais de procès, requête d'un avoué pour le règlement (1883).
Taxe sur le bétail mis en pâture dans le marais de Tutegny (1873-1874).

Cote :

2 O 885

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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