Document d'archives : SAINT-SIMON (Jacques de) Chevalier seigneur de PUIMARAIS, demeurant en son château de Puimarais au vicomté de Carentan, grand...

Titre :

SAINT-SIMON (Jacques de) Chevalier seigneur de PUIMARAIS, demeurant en son château de Puimarais au vicomté de Carentan, grand prévôt de Normandie et vicomte de Carentan, actuellement rue Saint-Honoré. § Obligation de Jacques de SAINT-SIMON envers Louis de PLUVIERS marchand orfèvre pour vente et délivrance de marchandises d'orfèvrerie. (Brevet)

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCVII/30

Type de document :

brevet notarié, obligation

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