Document d'archives : Succursale de Grimault, érection : correspondance (1771-1779), accord du desservant de Cours sous forme de procuration (1771),...
Titre :
Succursale de Grimault, érection : correspondance (1771-1779), accord du desservant de Cours sous forme de procuration (1771), arrêté du parlement de Bourgogne ordonnant une enquête commodo-incommodo (1776), procès-verbal d'enquête commodo-incommodo (1776), décret épiscopal (1777), publication du décret (1777)
Cote :
E-dépôt 194 GG 1