Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : STADE DE GERLAND : locaux annexes : travaux de construction : marché, suivi du chantier, dossiers des...

Date : 1963 - 1967

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Contenu :

STADE DE GERLAND : locaux annexes : travaux de construction : marché, suivi du chantier, dossiers des entreprises avec plans et paiement 1963-1967

Cote :

842WP/1

Inventaire d'archives :

Sports, loisirs, tourisme

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Contrôle des travaux - 1B

Langues :

Français

Personnes :

ZIMMERLY (LOUIS)--ARCHITECTE

Lieux :

STADE DE GERLAND

Thèmes :

INSTALLATION SPORTIVE, STADE