Document d'archives : Finances, impôts et comptabilité, XVIIe. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1380-1769. Cultes, instruction...
Titre :
Finances, impôts et comptabilité, XVIIe. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1380-1769. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1630-1667. Administration générale de la commune, 1792-1843. Contributions, administrations financières, 1791. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1846. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1793-1857.
Cote :
ED 440 1 - 11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Voigny
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit