Document d'archives : Procès des Combes, entre Le Puy-Saint-André et Saint-Martin-de-Queyrières. « Advertissement pour les consuls et communauté du...
Titre :
Procès des Combes, entre Le Puy-Saint-André et Saint-Martin-de-Queyrières. « Advertissement pour les consuls et communauté du Puy-Brutinel et Chauvin, parroisse de Saint-André » (Imprimé, in-4°, 21 pages). De Ponat, rapporteur. On y rappelle la reconnaissance de 1265 (p. 1) ; l'albergement de 1311 et les confirmations de 1315, 1343, 1449, 1464 (p. 2), la condamnation pourvoies de fait des habitants de Saint-Martin-de-Queyrières à 70 écus d'or au soleil, en 1468 (p. 3), les arrêts du parlement de 1557 et de 1649 (p. 4), etc. « Sentence arbitralle « de 1468. Délibération communale de 1653. Enquête de 1650. Procès verbal de 1650. Pièces justificatives.
Cote :
E 288
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
(Liasse.) 10 pièces ou cahiers, in-4°; 1 pièce imprimée.