BUDGET 1984-1985 Gestion des crédits : - Dossiers de demandes de crédits, projet de budget : - Etats prévisionnels des dépenses de fonctionnement états de ventilation des subventions selon les besoins réels - Conférence des écarts - Arrêtés d'attribution des crédits - Tableaux récapitulatifs des subventions par chapitre - Correspondances des Fédérations donnant la répartition de la subvention allouée. Articles 1 et 2 CF tableaux Nomenclature Budgétaire. Code Service. Définition du code Article. N° d'ordre du compte. Bureau du service de gestion Chapitre 34-12 54 Sections Sport-Etudes. 10. Jeunesse et Sports-dépenses de matériel et de fonctionnement. Animation, enseignement, contrôle Achat et entretien de matériel technique et pédagogique ; travaux d'aménagement d'entretien et de grosses réparations des installations destinées à l'EPS Frais de transports des élèves locations d'installations destinées à l'EPS. 10. S/DAS/S1. Etablissements gérés par l'Etat Etablissements non gérés par l'Etat (subventions) 84-85 Chapitre 36-91 30 Etablissements du second degré ayant des sections Sport-Etudes. 10. S/DAS/S1. Jeunesse et Sports-subventions aux établissements Etablissements du second degré ayant des sections sport-études : subventions de fonctionnement 84-85 Chapître 43-91 30 Section Sport-Etudes. 10. S/DAS/S1 Titre IV Interventions Publiques Sport et Activités physiques et sportives de loisirs. Subventions aux fédérations pour les sections sport-études subventions pour la participation de l'Etat à la rémunération d'éducateurs sportifs (sections sport-études) 84-85 Chapître 31-52 51. 52. Jeunesse et Sports, indemnités allocations diverses (heures supplémentaires) heures-année au personnel enseignant demande d'heure supplémentaire 82-83 Chapître 31-52 50. 58. S/DAS/S1. Jeunesse et Sports-indemnités et allocations diverses (HS) enseignement concernant les sports 84-85

19890001/2

Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la vie de l'athlète (1975-1988)