Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Notices des opérations effectuées par le Cabinet des médailles en l' an XIII .

Date : 1800 - 1809

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Contenu :

20 nivôse an XIII. Envoi du Conseil des mines. P.J. Lettre du Conseil des mines au "directeur général de la Bibliothèque impériale".
25 nivôse an XIII. Échange avec Millingen.
1er pluviôse et 2 germinal an XIII. Dépôt de Loque, orfèvre quai Pelletier.
Ventôse an XIII. Envoi du préfet de la Seine.
17 ventôse an XIII. Échange avec Desaintot.
18 ventôse an XIII. Procès-verbal du retrait par Gossellin de divers antiques et médailles de la Monnaie.
3 messidor an XIII. Envoi de Carboneri, chef de la Première division des Relations extérieures du royaume d'Italie.

Cote :

2011/091/ACM06A-24

Inventaire d'archives :

2011/091/ACM1-14 Archives du cabinet des médailles (1664-1886)

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