Document d'archives : Notariat de Mazan. Étude Bertrand

Date : 1370 - 1896

Contenu :

On trouvera dans le fonds

-Actes notariés, tables et répertoires

Notariat de Mazan (1370-1896).

Notariats de Beaumes-de-Venise (1415-1501), Caromb (1496-1604), Carpentras (1435-1523, 1601-1624), Crillon (1559-1561), Mormoiron (1410-1738), Pernes (1475-1510), Rasteau (1432-1438), Sainte-Cécile (1408-1436). Pièces, brèves, étendues (XIVe-XIXe)

- Registres de justice :

Cour de Mazan : dénonces (1553-1554).

- Papiers de communautés :

Mazan : reconnaissances (1508-1715), délibérations (1520), chapellenie Sainte-Marie-Madeleine (XVIIIe) ; Mormoiron : délibérations (1491-1498) ; Piolenc : reconnaissances pour l'église Saint-Pierre (1500-1501) ; Crillon : sentences arbitrales entre les syndics (XVIe).

-Autres documents :

Livre de raison de la famille Ruel, de Mormoiron (XVIe et XVIIe), reconnaissances (XVIe-XVIIIe s.), formulaires de droit (XVIIe et XVIIIe).

Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1896, conservé à l'étude pour les documents plus récents

Cote :

FRAD084_3 E 45/1-1616

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques

L'étude Bertrand, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives notariales des différents notaires ayant exercé à Mazan, ainsi que des registres d'autres localités qui lui ont été dévolus au cours des siècles et des papiers privés ou autres documents conservés à l'étude.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée

Dépôt (1928), versements (1954, 1983, 1997)

Description :

Évolutions :

Accroissements

Fonds ouvert

Conditions d'accès :

Communicabilité

Fonds classé. Fonds communicable

Description physique :

Description physique:

Nombre d'articles

Nombre d'articles: 1616 articles

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 122,28

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter

3 E 45 - Notariat de Mazan (étude Bertrand). Répertoire numérique, par H. Chobaut et complément par J. de Font-Réaulx et al. Avignon, vers 1930-1997, 68 p. (dactyl.)

Observations :

Exploitation du fonds

Tables alphabétiques des contrats de mariage de Mazan (1373-1774), dressées par Mireille Garcin. Avignon, Cercle généalogique de Vaucluse, 2001. 4 vol. (ADV 1 J 992)