Document d'archives : Biens communaux.

Contenu :

Pré du Museray, amodiation (1822-1839).
Echange d'une parcelle de terrain contre un passage conduisant au pâturage communal sur Tamas et à la forêt de Mas-Gouillat (1889-1890).
Sablière de Bouvent, anticipation (1883-1884).
Gravière, acquisition (1928).
Cantons de bois du Muzeray, soumission au régime forestier (1842-1843).
Bail de la chasse (1834).
Proposition d'installation d'une fontaine par un particulier (1807). Fontaines, construction (1857-1861). Fontaine du hameau de Massiat, établissement (1884-1885). Bassin de fontaine au village, acquisition de l'emplacement (1891).

Cote :

2 O 704

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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