Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Foires. Tableau général dans le département (an IV, an VI). Création et changement de dates (1860-1939). Mercuriales des denrées...

Date : An IV-1942

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Titre :

Foires. Tableau général dans le département (an IV, an VI). Création et changement de dates (1860-1939). Mercuriales des denrées vendues sur le marché ((2), 1807-1835). Boulangerie, prix de la farine et du pain, repos hebdomadaire (1937, 1939). Boucherie, infraction à la réglementation (1942), prix de la viande, correspondance préfectorale (1931-1939). Syndicat de consommation : statuts (1921).

Cote :

228 Edepot 69

Inventaire d'archives :

228Edepot - Archives communales déposées de Faverney

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Lieux :

Thèmes :

BOUCHERIE, BOULANGERIE, MARCHE AGRICOLE

Type de document :

CORRESPONDANCE, STATUT

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