Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Deux-Verges : AEP du bourg et du Peuch ; DUP : 15 novembre 1989-novembre 1988-15 novembre 1989 Syndicat intercommunal à vocation...

Date : 1979 - 1989

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Titre :

Deux-Verges : AEP du bourg et du Peuch ; DUP : 15 novembre 1989-novembre 1988-15 novembre 1989 Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Aurillac : AEP d'Arpajon (jonction entre cimetière et Roquetorte) ; DUP : 9 juin 1980-mars 1980-juin 1980 Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Aurillac : AEP d'Arpajon (village de Cabrespine) ; DUP : 16 février 1981-23 décembre 1980-16 février 1981 Syndicat intercommunal à vocation multiple d'Aurillac, Arpajon : AEP Puits de la Prade ; DUP : 30 janvier 1980-juillet 1979-janvier 1982

Cote :

1636 W 25

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la sous-série 1636 W

Thèmes :

Eau potable, Urbanisme

Type de document :

Document d'archives

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