Document d'archives : Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres...
Titre :
Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote :
11 L 99
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Arrestation, Circulation, Congé, Conscrit, Déserteur, Enrôlement, Exemption, Militaire, Recrutement, Réquisition, Surveillance
Type de document :
Arrêté, Certificat, Correspondance, Feuille (de route), Instruction, Liste, Loi, Procès-verbal (d'arrestation), Registre