Document d'archives : Droits seigneuriaux : acquisitions ; reconnaissances ; transactions.

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Banvin : août 1217, GARNIER et CHAMPEAUX, Chartes de communes et d'affranchissements en Bourgogne, t. I. p. 522. – Mainmorte : août 1221, ibid., t. I, p. 524 ; – Bienvenue, fév. 1226/7, ibid., t. I, p. 526 ; 1253, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. I. p. 80 : accord entre les abbé et couvent de Bèze et les bourgeois de Bèze, touchant la bienvenue et les portiers de la ville (GARNIER, loc. laud., p. 533) (juin 1253). – Éminage et plaid général : oct. 1259, p. 148. – Dîmes, cens, banvin : sept. 1261, p. 158 ; fév. 1261/2, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. II, p. 786 : acquisition de la sixième partie de la redîme de blé de Bèze, sur Elisabeth, veuve de Barthélemi Béchot, et Ameline, sa fille, pour 33 l. (fév. 1261/2) ; mars 1278/9, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. I, p. 239 : sentence arbitrale entre les abbé et couvent de Bèze et les bourgeois du lieu touchant les coutumes, redevances et franchises (GARNIER et CHAMPEAUX, loc. laud., p. 540) (mars 1278/9) ; avr. 1445/6, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. II, p. 680 : traité entre les abbé et couvent de Bèze et les habitants dudit Bèze touchant les dîmes et tierces, les amendes et le banvin (GARNIER, loc. laud., p. 558) (12 avr. 1445/6). – Forêt de Bourberain, avr. 1276, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. I, p. 222 : concession par Gui, abbé de Bèze, aux habitants dudit lieu, moyennant le payement de 58 l. t., de la vaine pâture sur le territoire de la grange de Bourberain, du droit d'usage dans les bois de l'abbaye sous certaines conditions et réduction à six jours par an de l'exercice de son droit de banvin (avr. 1276). – Bourgeoisie : sept. 1258, p. 143 : reconnaissance par Gui et Darnete, sa sœur, de l'achat fait par eux d'une maison à Bèze et promesse faite par eux d'observer les us et coutumes de Bèze (GARNIER, loc. laud., p. 534) (sept. 1258). – Abandon de la seigneurie : mars 1280/1, p. 252 : transaction entre l'abbé et les habitants de Bèze au sujet des bourgeois qui, abandonnant la seigneurie, étaient allés s'installer ailleurs (GARNIER et CHAMPEAUX, loc. laud., p. 542) (22 mars 1280/1). – Moulins et banvin : avr. 1301, Coppie des titres de l'abbaye de Saint-Pierre de Bèze pour servir de continuation à la chronique, t. II, p. 354 : accord entre les abbé et couvent de Bèze et les bourgeois dudit lieu, touchant les moulins et la vente des vins (GARNIER, toc. laud., p. 544) (10 avr. 1301) ; déc. 1301, p. 357 : ratification par les habitants de Bèze (GARNIER, loc. laud., p. 548) (déc. 1301). – Bienvenue, bois épars, chemins : mars 1379/80, p. 358. – Inventaire des titres (XVIIIe s.).

Cote :

3 H 114

Archives départementales de Côte d'Or

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