Document d'archives : Etat des biens ruraux (s.d.), anticipations (1822-1828, 1836-1838), échange (1841), ventes (1840, 1862). Amodiations de terrains...
Titre :
Etat des biens ruraux (s.d.), anticipations (1822-1828, 1836-1838), échange (1841), ventes (1840, 1862). Amodiations de terrains (1840-1846, 1850-1914, 1925). Amodiation du four banal (1811-1857). Procès-verbaux d'arpentage des bois (1832-1833, plan). Procès-verbal de délimitation des bois (1839, plan). Plan des bois (1843). Exploitation de la coupe affouagère (1879). Vente de 2 margelles de puits (1863). Vente d'une auge (1900). Acquisition d'une source sur la commune de Purgerot (1858-1860).
Cote :
2 Edepot 26
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable