Document d'archives : Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires

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La table alphabétique indique pour chaque propriétaire le numéro de volume et le numéro de case du répertoire des formalités hypothécaires dans lequel figure la liste des actes de mutation qui le concernent. Elle sert donc de renvoi à la dernière des tables hypothécaires, le répertoire des formalités. En raison du remplissage de ces tables pour les patronymes les plus usuels, plusieurs séries ont été établies au sein d'une même conservation : pour identifier la table à consulter, le chercheur doit donc tenir compte des dates de tenue de ces tables et des dates de vie supposées de l'individu recherché. Notez que les patronymes ne sont pas classés dans un ordre alphabétique strict.
Le lecteur doit également tenir compte des dates de fermeture de la Conservation des Hypothèques de Bagnères-de-Bigorre survenue en 1927. Au-delà de ces dates, il doit se référer à la conservation de Tarbes. Toutefois, les tables du bureau de Bagnères-de-Bigorre continuent à être renseignées au-delà de leur fermeture. Le chercheur peut donc être amené à s'y référer. Il est courant qu'à partir de 1927 et 1929, les tables de Bagnères-de-Bigorre renvoient aux répertoires de formalités hypothécaires de Tarbes. Cela apparait par la mention du n° de volume et de case suivi par la lettre B pour Bagnères-de-Bigorre, L pour Lourdes et T pour Tarbes.

Cote :

4 Q 2/4-55, 110-133

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Pyrénées

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