Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 23 janvier 1820-25 mai 1843.

Date : 1820 - 1843

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Contenu :

Présentation du contenu

En début de registre, on trouvera deux procès-verbaux de nominations du receveur du bureau de charité et membres du bureau de bienfaisance.

À la fin du registre, on trouvera un extrait du testament de M. Émeric Hugonis, curé de la paroisse de Roudouloux et Margasteau mort le 18 janvier 1703 (copie du 27 pluviôse an XII).

Cote :

BAS 2

Inventaire d'archives :

Commune de Saint-Caprais-de-Lerm

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Observations :

Commentaire

ancienne cote BAS 1 (répertoire de 1991).

Personnes :

Hugonis, Émeric

Institutions :

bureau de bienfaisance de Saint-Caprais-de-Lerm (Lot-et-Garonne, France), bureau de charité de Saint-Caprais-de-Lerm (Lot-et-Garonne, France)

Lieux :

Saint-Caprais-de-Lerm (Lot-et-Garonne, France)

Thèmes :

ministre du culte, protection sociale, structure communale d'aide sociale, vie religieuse

Type de document :

Document d'archives, délibération

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