Document d'archives : Registre de parères
Contenu :
Concerne notamment : - Mémoire de négociants sur le transit des sucres de tête : ces sucres proviennent des mêmes formes que les sucres terrés, mais ils sont un peu moins blancs, à cause du sirop qui coule par la tête de la forme (15 juillet 1717). - Parère sur la vente d'actions qui venaient de monter considérablement à l'insu du vendeur : la Chambre décide qu'il y a dol et se prononce pour la rescision de la vente (29 avril 1720). - Parère au sujet d'un navire qui avait été faire la traite à Juda, côte de Guinée (27 janvier 1724).
Cote :
C 4270
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Attention inventaire sommaire de la série C, Tome III.
Description physique :
Description physique: (Registre.) In-folio, 142 feuillets.
Registre
Registre: Oui