Document d'archives : Négoce et commerce Passeports pour la marine de Toulon : pour Aguillon, Brizard, Rubichon, Massot, Joseph-Louis Jourdan, Joseph...
Titre :
Négoce et commerce Passeports pour la marine de Toulon : pour Aguillon, Brizard, Rubichon, Massot, Joseph-Louis Jourdan, Joseph Abisset et Bourgarel, requête de Charvet adressée au maitre particulier des eaux et forêts au département de Grenoble (1782-1790). Connaissements pour Charvet et Ezeingeard (1780-1790). Fermes générales, acquittement : acquits de paiement délivrés par les directions de Grenoble, Valence, Montpellier, de Marseille, et Lyon, acquits de paiement des marques de fers, brevets de contrôle de passage de la direction de Grenoble, du bureau des fermes du roi, acquit des grandes gabelles de Romans et Tain (1772-1789). Péages, acquittement : dus à Son Altesse le Prince de Conty, dus au Prince de Monaco à Valence, péages royaux à Tarascon, Valence et en d'autres villes, dus à monseigneur l'évêque-comte de Valence, dus à monseigneur l'évêque de Viviers, de Jonage et Vingtain de la Bastie-Montluel au bureau d'Anthon, dus à monseigneur l'archevêque d'Arles, demandes de paiement pour les péages, requête de Charvet au juge des traites au département de Valence, supplique de Charvet pour une réduction des frais de péages, exonération des frais de péages, copie d'une lettre de la compagnie écrite à monsieur Sauvage de Saint-Marc au sujet des péages royaux (1772-1789). Vérification des bateaux : comptes-rendus des capitaines et constructeurs (1784). Lettres de voiture (1774-1791).
Contenu :
Cote :
80J126
Inventaire d'archives :
Fonds des familles Dupuy, Charvet et autres familles alliées