Document d'archives : Eaux. – Fontaines du chef-lieu et de Villard-Dessus, construction : avis du conseil départemental des travaux publics, résultat...

Titre :

Eaux. – Fontaines du chef-lieu et de Villard-Dessus, construction : avis du conseil départemental des travaux publics, résultat d'analyse, correspondance (1869-1873) ; entretien : pétition des habitants, délibérations du conseil municipal, correspondance (1896, 1897). Droit de prise d'eau, acquisition : conventions, délibération du conseil municipal, correspondance (1899). Égouts de la fontaine publique, cession : promesse d'acceptation, délibération du conseil municipal, correspondance (1905). Droit de pêche exclusif, amodiation : rapport, conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1912, 1926).

Cote :

2 O 131

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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