Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 17 janvier

Date : 1810 - 1810

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Contenu :

Présentation du contenu

POIRIER (Jacques), 61 ans, tailleur d'habits, né et domicilié au village de Denat, commune de Champagnolles. Homicide sur la personne de JOUNIN (Marie), son épouse dans la nuit du 17 au 18 août 1809, au dit lieu de Denat.

Cote :

2 U 1/238

Inventaire d'archives :

2 U 1Tribunal criminel(1799-1811)

Personnes :

Jounin, Marie (épouse Poirier, Jacques, victime), Poirier, Jacques (prévenu)

Lieux :

Champagnolles (Charente-Maritime, France ; commune)

Thèmes :

Consulat (1799-1804), Cour de justice criminelle, Criminalité, Juge, Justice pénale, Meurtre, Premier Empire (1804-1815), Tribunal criminel

Type de document :

Document d'archives

Activité :

Artisan (prévenu)

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