Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Jacques Francis Dormeuil

Date : 1941 - 1945

Voir le contexte de la notice

Contenu :

: notes, correspondance. (1944-1945).Donation à ses deux filles, Marie Thérèse Françoise Dormeuil, et Jacqueline Marie Geneviève Dormeuil
: contrat de mariage, certificat, extrait d'acte de mariage, correspondance. (1941).Contrat de mariage entre Marie Thérèse Françoise Dormeuil et Roger Marie Robert Petiet
: contrat de mariage, certificats de propriété, certificats d'actions, contrat de dot, notes, correspondance. (1943).Contrat de mariage entre Jacqueline Marie Geneviève Dormeuil et André Marie Estienne

Cote :

MC/DC/CVI/11

Inventaire d'archives :

Dossiers de clients de l'étude CVI (1717-1969)

Personnes :

Dormeuil, Jacqueline Marie Geneviève, Dormeuil, Jacques Francis, Dormeuil, Marie Thérèse Françoise, Estienne, André Marie, Petiet, Roger Marie Robert

Type de document :

contrat de mariage, correspondance, note

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