Document d'archives : Délibération n°1678 - Inhumation des indigents. Fourniture de cercueils. Cahier des charges.
Contenu :
Délibération, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, lettre, rapport du maire, rapport, bon de commande, journal, affiche, feuille de calculs, état nominatif, formulaire de note, récépissé, bordereau d'envoi.
Cote :
1D/5/10719
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier