Exonérations - comptes rendus de réunion et relevés de décisions du comité Exonérations (14 octobre 2002, 21 novembre 2002), note sur les autorisations et tarifications des réutilisations des fichiers numériques de Gallica (janvier 2001), fiche de présentation du projet de publication sur support électronique Les villages de Cassini (2002), projet de film documentaire sur l’histoire de l’Algérie du XVIème au XIXème siècle en coproduction avec Les Films d’ici (2002), demandes d’exonération pour des publications, relevé de décisions d’exonération (août 2006).

2007/026/264

2007/026 Archives des administrateurs de la Bibliothèque nationale et des présidents de la Bibliothèque nationale de France (1976-2007)