Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 764 - Centre de soins et PMI "Le Marillet" St-ETIENNE-du-ROUVRAY (Seine-Mme). 1967 765 - Maison de santé médicale pour...

Date : 1949 - 1969

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Titre :

764 - Centre de soins et PMI "Le Marillet" St-ETIENNE-du-ROUVRAY (Seine-Mme). 1967 765 - Maison de santé médicale pour diabétique ASSAS (Hérault). 1967 766 - Foyer de post-cure pour malades mentaux "La petite Thébaudais" RENNES (Ille-et-Vilaine). 1967 767 - Aménagement d'un centre d'hydrothérapie SARREGUEMINES (Moselle). 1967 768 - Manque. 769 - Acquisition au lieu-dit "Marcadey" dans le quartier Montmarin (Hte-Sâone). 1967 770 - Maison de repos et de convalescence BESAYES (Drôme). 1967 771 - Ensemble d'établissements de gériatrie OUGAND (Vendée). 1967 772 - Centre de traumatologie ILLKIRCH-GRAFFEN STADEN (B.-R.). 1967 773 - Centre de convalescence de 80 lits pour hommes BEAUGENCY (Loiret). 1967 774 - Clinique médico-obstétrico-chirurgicale VENISSIEUX (Rhône). 1967

Cote :

19760146/63

Inventaire d'archives :

Santé ; Direction générale de la santé ; Section études, liaison (1949-1969)

Thèmes :

budget, fonctionnement de l'administration, santé, sécurité sociale, équipement, établissement de santé

Type de document :

Fonctions :

agrément, organisation sanitaire, préparation budgétaire

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