Document d'archives : Année 1953. - Bornes d'incendie, bouches d'arrosage et matériel de fontainerie, marché de gré à gré : traité de marché de gré à...

Titre :

Année 1953. - Bornes d'incendie, bouches d'arrosage et matériel de fontainerie, marché de gré à gré : traité de marché de gré à gré, correspondance, notes (1953). Fonte, fourniture : extrait du procès-verbal de la commission des travaux, extrait du registre des délibérations, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, certificat de remboursement de cautionnement, facture, affiche d'adjudication, justificatif de pose, correspondance, notes (1953). Travaux : état d'entretien, procès-verbal d'adjudication, soumission, rapport, traité de marché de gré à gré, déclaration de régularisation, certificat de remboursement de cautionnement, devis et cahier des charges, affiche d'adjudication, facture, correspondance, note (1952-1953). Palplanche, acquisition : factures, état des prix, conditions générales de vente, projet et traité de marché de gré à gré, note de crédit, récépissé de réception, correspondance, notes (1953-1954). Compteurs, marché de gré à gré : mémoire de fournitures faites, attestation, traité de marché de gré à gré, état de fournitures livrées (1953).

Cote :

3 N 677

Inventaire d'archives :

3 N - Eaux

Informations sur le producteur :

producteur: Service des eaux

Où consulter le document :

Commune de Dijon - Archives municipales- Les archives historiques

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