Document d'archives : Notariat de Sainte-Cécile-les-Vignes. Étude Brieugne
Contenu :
On trouvera dans le fonds
- Actes notariés, tables et répertoires :
Notariat de Sainte-Cécile-les-Vignes (1559-1885).
Les notariats de Camaret (1734-1736), Mornas (répertoire an IX-1823), Valréas (1703-1706) sont représentés.
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1885, conservé à l'étude pour les documents plus récents
Cote :
FRAD084_3 E 62/1-178
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'étude Brieugne, du nom du premier notaire déposant, réunit les archives des différents notaires ayant exercé à Sainte-Cécile-les-Vignes, ainsi que des registres de notaires qui lui ont été dévolus au cours des siècles.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement (1988)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable
Description physique :
Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 178 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,92
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
3 E 62 - Notariat de Sainte-Cécile (étude Brieugne). Répertoire numérique, par Marie-Noëlle Videau. Avignon, 1989. 15 p. (dactyl.).
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse