Document d'archives : Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux et titres de propriétés.
Contenu :
- Papier censier de la seigneurie de Gillevoisin (1599-1613).
- Clef du plan du fief de Gillevoisin divisée en deux plans, contenant l'un onze cartes ou champtiers et l'autre six cartes ou champtiers (1769).
- Inventaire général des titres et papiers de la terre et seigneurie de Gillevoisin (1499-1666), [copie du 18e siècle [un registre].
- Décret des terres de Gillevoisin et autres héritages à la requête de Monseigneur Voysin (1710) ;
- renseignement des héritages passés au terroir de Gillevoisin.
- Arrêt de l'enregistrement des lettres patentes et de distraction de la mouvance de Gillevoisin (1714).
- Titres de propriétés : Acquisition de la terre de Gillevoisin par Robert de Bastement, Louise de Saint Germain, Jacques Amyot, François Miron, René de Ligneville, Nicolas et François Gobelin.
- Vente à Pierre Delamarre (1520).
- Contrat d'acquisition de la terre de Gillevoisin, de la Grange des Bois, Chagrenon et Malvoisin par François Gobelin (1636).
- Transaction entre Nicolas Gobelin seigneur de Gillevoisin et Florent Pasquier seigneur de Valgrand (1618) [mauvais état].
- Estimation et preuves de droits : Arpentage et mesurage des bois et terres de Gillevoisin et de la Grange des Bois (1598-1711).
Cote :
27J/102
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ARGENTRE (D) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
acquisition, arpentage, bois, cession, droits de succession, droits seigneuriaux, justice seigneuriale, seigneurie
Type de document :
CENSIER, Papier, carte, inventaire, plan, titre de propriété