Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : "Commune de Bassignac. Construction d'une école à Vendes. Coupe sur la cantine et aspect ouest. Façade côté cour-aspect sud....

Date : 10 mars 1951

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Titre :

"Commune de Bassignac. Construction d'une école à Vendes. Coupe sur la cantine et aspect ouest. Façade côté cour-aspect sud. Coupe sur le bâtiment et aspect est".

Cote :

93 Fi 418

Inventaire d'archives :

Fonds G. et F. Lascombes, architectes à Mauriac

Description physique :

Echelle 0.01 p. m. - 41 x 66 cm, papier, crayon et encre.

Lieux :

Vendes (Bassignac, Cantal, France), Bassignac (Cantal, France)

Thèmes :

Ecole

Type de document :

Document d'archives