Document d'archives : Cadastre des établissements de pêche

Cote :

4187 W 1-87

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Ifremer

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 avril 2018

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 87 plans

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa

Observations :

Commentaire
classé, AD17, 2019

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Institutions :

Ifremer

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens