Document d'archives : Activités de Claude-Antoine Fontain comme maire de Scey-sur-Saône : correspondance reçue sur divers sujets d'administration...

Titre :

Activités de Claude-Antoine Fontain comme maire de Scey-sur-Saône : correspondance reçue sur divers sujets d'administration communale :chemins vicinaux, agriculture, bois, état civil, affaires militaires, certificats, relations avec la Société d'agriculture de Vesoul (1829-1859).<lb/>Activités de Claude-Antoine Fontain comme président des délégués cantonaux académiques conseil académique: correspondance reçue (principalement de l'inspection académique), notes "pour servir à la rédaction des procès-verbaux des délégués du conseil académique" (1848-1854)<lb/>Maison de M. Lecourt, à Besançon, rue Sainte-Anne, travaux : cahier des charges, devis, expertises, marchés (1850-1852).<lb/><lb/>246 pièces papier, 17 imprimés

Cote :

11 J 15

Inventaire d'archives :

11J - Papiers Fontain

Informations sur le producteur :

producteur:
ENTREE PAR VOIE EXTRAORDINAIRE

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
263 pièces

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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