Document d'archives : Baux communaux. - Concessions temporaires du domaine public, locaux, magasins, trottoirs pour espace vitré, quai Saint Pierre,...

Titre :

Baux communaux. - Concessions temporaires du domaine public, locaux, magasins, trottoirs pour espace vitré, quai Saint Pierre, place de l'Hôtel de Ville et rue Georges Clémenceau, loués à des commerçants, à des particuliers, à des groupements ou à des services de l'Etat : notes, correspondance, rapports, délibérations, baux, exploits d'huissiers, plans.

Cote :

1 N 12

Inventaire d'archives :

1N - Biens communaux

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture
      • Baux communaux. - Concessions temporaires du domaine public, locaux, magasins, trottoirs pour espace vitré, quai Saint Pierre, place de l'Hôtel de Ville et rue Georges Clémenceau, loués à des commerçants, à des particuliers, à...

Liens