Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sceau de la vicairie du monastère de Saint-Ruf (avril 1447)

Date : 1447 - 1447

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Contenu :

Présentation du contenu

Abbé (?) bénissant.

Cote :

Arch. comm. Avignon PINTAT 83/2741

Inventaire d'archives :

Catalogue des bulles et sceaux

Description physique :

Description physique: Sceau de cire verte sous papier, en navette, 47 x 35 mm, sur double queue. Sceau 1/2.

Observations :

Acte associé

Valide un échange entre la ville d'Avignon et les religieux de Saint Ruf de Montpellier (avril 1447).

Annonce de sceau : cum appositione sigillorum vicariatus et conventus monasterii Sancti Ruffi.

Institutions :

Ordre de Saint-Ruf, Ordre de Saint-Ruf. Prieuré de Montpellier

Thèmes :

sigillographie

Type de document :

bulle en plomb, sceau, sceau plaqué