Document d'archives : Ventes de biens communaux
Contenu :
Présentation du contenu
Terres de la Tuillière : estimation, vente (1812, 1840). Bâtiment de l'Hermitage et terres attenantes : correspondance (1813). Distraction de terrains des Auvières et de la Taillade du régime forestier et aliénation sous forme de partage aux habitants : cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral, acte de vente, procès-verbal de tirage au sort, requête (an III-1892). Ancien presbytère : correspondance, arrêtés préfectoraux (1843-1852). Moulin à huile : cahier des charges, extrait de délibération, aliénation, plan de situation (1873). Ancienne mairie et terrain avec un puits : plan de situation, enquête, avis, procès-verbal descriptif et estimatif de divers immeubles à aliéner, extrait de délibération (1908). Immeuble de l'ancien hôpital : correspondance, cahier des charges, plan (1932).
Cote :
E DEPOT VILLES-SUR-AUZON 1 MN 3
Inventaire d'archives :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Grand Défens (Villes-sur-Auzon, Vaucluse, France), Taillade (la) (Villes-sur-Auzon, Vaucluse, France), Tuilière (la) (Villes-sur-Auzon, Vaucluse, France), Villes-sur-Auzon (Vaucluse, France) -- Hôtel de ville, Auvières (les) (Villes-sur-Auzon, Vaucluse, France), Villes-sur-Auzon (Vaucluse, France) -- Hôpital-hospice, Villes-sur-Auzon (Vaucluse, France)
Thèmes :
administration communale, biens communaux, bâtiment communal, hôpital, moulin à huile, presbytère, vente