Document d'archives : Délibération n°2038 - Hospices. Immeuble 30-32 rue Basse. Projet d'aménagement des Services de la trésorerie. Avis.
Contenu :
Délibération, rapport du maire, lettre.
Cote :
1D/5/12092
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier