Document d'archives : Autres associations et établissements, villes classées par ordre alphabétique de ""N"" à ""T""

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Association d'Etude et de Gestion des Oeuvre des Familles d'Enfants Handicapés de la Poste et de France Télécom à Nuit-Saint-Georges (1998-2005), maison d'Enfants de Saint-Seine l'Abbaye (1999), Institut de Vigne à Semur-en-Auxois(2002), Centre Médico-Educatif à Talant, Service de Soins et d'Aide à Domicile à Talant, centre maternel de Talant (1999-2000) : protocole d'accord, accord d'agrément, accord d'établissement, accord d'entreprise, demande d'agrément, avenants, convention collective

Cote :

1997 W 16

Conditions d'accès :

Délai
120 ans
Première année communicable
2122

Type de document :

1997 W, Document d'archives, contemporain

Archives départementales de Côte d'Or

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