Document d'archives : Police locale. Procès-verbal de visite des fours et cheminées (1825). Etat des lieux d'une maison menaçant ruine (1883)....

Titre :

Police locale. Procès-verbal de visite des fours et cheminées (1825). Etat des lieux d'une maison menaçant ruine (1883). Déclarations d'ouverture de débits de boissons (1880-1927). Sinistres (1892-1908). <lb/>Police générale. Etrangers : registre d'immatriculation (1894-1932), avis d'arrivée (1931-1932), contrôle (1913-1932). Option pour la nationalité française (1872). Passeport (1811) et souches (1808-1820). <lb/>Hygiène publique. Commission d'assainissement des logements insalubres, questionnaire (1860). Projet de construction d'un atelier d'équarrissage (1911, plans). Autorisations d'établissement d'une tuerie particulière (1909), d'un dépôt de liquides inflammables (1926, plan). Epidémie, interdiction d'usage des eaux, statistique du choléra (1853-1854, 1884).

Cote :

492 Edepot 27

Description :

Mise en forme :
Classement Alphabétique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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