Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 53-06 : CAP EVRON 53-07 : MFREO DE CRAON 53-21 : IREO DE LAVAL 72-05 : CEAP LA FERTE BERNARD 85-26 : MFREO DE CHALLANS ...

Date : 1986 - 1987

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Titre :

53-06 : CAP EVRON 53-07 : MFREO DE CRAON 53-21 : IREO DE LAVAL 72-05 : CEAP LA FERTE BERNARD 85-26 : MFREO DE CHALLANS 60-11 : CAP ESTREES ST DENIS 60-13 : CFPLJ DE GOUVIEUX 80-02 : MFREO DE MOLLIENS DREUIL 80-13 : CTR STE COLETTE CORBIE 80-15 : IREO DE FLIXERECOURT 86-01 : MFREO DE BENASSAY 86-12 : MFREO INGRANDES/VIENNE 86-16 : IREO DE CHAUVIGNY 84-12 : MFREO DE MONTEUX 01-18 : IREO DE MONTLUEL 07-14 : CFR DE CHALENCON 26-09 : CEA DE BUIS LES BARONNIES 74-10 : CEFR DE COMBLOUX 74-12 : MFREO DE VULBENS

Cote :

19870636/14

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Sous-direction de l'enseignement technique (1986-1987)

Thèmes :

enseignement agricole, enseignement privé, enseignement technique, établissement d'enseignement

Type de document :

Fonctions :

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