Dossiers de permis de construire. – Suivi des demandes : plan masse, façades, plan des plantations, note complémentaire concernant les espaces verts, arrêté préfectoral, avis de la direction de l'hygiène et de la sécurité publique, note des prescriptions générales d'urbanisme, note des prescriptions pour la protection contre l'incendie, correspondance (1972-1974). Premier dossier de demande : plan masse de la propriété, plan de situation et masse, plan de niveau, plan d'étage courant, coupes, façades, plan de terrasse, plan de l'attique, plan des plantations, formulaire de demande, note de présentation et devis descriptif sommaire (1972). Additif à la première demande : note justificative relative à la surface au sol, note de présentation, correspondance (1972). Deuxième dossier de demande : plan de nivellement, plan de situation, plan masse, plan d'occupation au sol, plan de niveau, coupes, façades, élévation, formulaire, note de présentation et devis descriptif sommaire, arrêté préfectoral, notes, correspondance (1972-1973). Litige avec les propriétaires des immeubles riverains : note relative au tracé du gabarit, ordonnance de soit-communiqué, recours sommaire, photographie (1973).

157 J 83

Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina