Document d'archives : Contrat de plan État-Région et Région-Département
Contenu :
Consultation du Conseil général du Doubs : projets de contrats, contrats, rapports de propositions, tableaux comparatifs, correspondance.
Article qui concerne l’élaboration des plans de 1984-1988 et de 1989-1993.
Article qui concerne l’élaboration des plans de 1984-1988 et de 1989-1993.
Cote :
2286W1
Inventaire d'archives :
2286W Département du Doubs - Direction générale des services