Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0020 demandé par Société à responsabilité limitée Première Pierre, 421 et 443 avenue du Professeur-Louis-Ravaz. PC 34172 05 V0020 demandé par Société à responsabilité limitée Première Pierre, 421 et 443 avenue du Professeur-Louis-Ravaz. PC 34172 05 V0020 M1 demandé par Société Civile Immobilière Le Clos des Buissonnets, 421 et 443 avenue du Professeur-Louis-Ravaz. PC 34172 05 V0020 T1 demandé par Société Civile Immobilière Le Clos des Buissonnets, 421 et 443 avenue du Professeur-Louis-Ravaz. PC 34172 05 V0021 demandé par Société Civile Immobilière Cinco, Lot 25 3 de la Zone d’Aménagement Concerté Garosud. PC 34172 05 V0022 demandé par LMG Immobilier, 3 rue Fournarier. PC 34172 05 V0023 demandé par Société Civile Immobilière Trigano Vrignaud, 3 rue Saint-Côme. PC 34172 05 V0023 T1 demandé par M. MOGHEL Ichem, 3 rue Saint-Côme.

Cote :

834 W 8

Inventaire d'archives :

834W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
dossier

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et...

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