Document d'archives : Dossiers produits et reçus par le cabinet du président du Conseil général pendat les mandats de Claude BELOT.
Contenu :
Présentation du contenu
Les dossiers ont essentiellement été produits et reçus par le Cabinet durant les mandats de Claude BELOT de 1994 à 2008. Seuls quelques dossiers et photographies témoignent de la présidence de François BLAIZOT de 1989 à 1994. Le versement se compose de dossiers relatifs à la gestion des affaires départementales et à la présence du Président lors de manifestations organisées par le Conseil général ou d'autres instances.
Cote :
2648 W 1-210
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Service du Cabinet
Biographie ou histoire
Claude Belot, universitaire, est un homme politique français, né le 11 juillet 1936. Agrégé de géographie, diplômé de l'Institut d'administration des entreprises, il est :
- Conseiller municipal de Jonzac depuis 1977 (maire de 1977 à 2001 puis de nouveau à partir de 2008).
- Président de la Communauté de communes de la Haute-Saintonge depuis 1992.
- Conseiller général du canton de Jonzac de 1970 à 2008 (président du Conseil général de la Charente-Maritime de 1994 à 2008).
- Sénateur de la Charente-Maritime depuis 1989.
Au sénat, il est membre du groupe UMP, vice-président de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, vice-Président de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, août 2008
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Un premier tri a été effectué en amont par Marie-Hélène LEDUC, directrice de Cabinet de Claude BELOT
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par thèmes
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable, à l'exception des dossier 2648 W 58 et 2648 W 62 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la sûreté nationale pour le premier, à la vie privée des personnes concernées pour le second et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008.
Délai
50 ans
Première année communicable
2059
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu et à l'exception des documents pouvant donner lieu à des perceptions des droits d'auteur (photographies, outils de communication)
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 210 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,45
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
communication, conseiller général, organe délibérant, président du conseil général, tourisme, élection cantonale
Type de document :
Document d'archives, carton d'invitation, communiqué de presse, discours