Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 11 frimaire an V-24 messidor an IX.

Date : 1796 - 1801

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Contenu :

Présentation du contenu

1er décembre 1796-13 juillet 1801.

Cote :

HOS 3

Inventaire d'archives :

Commune de Clairac

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Observations :

Commentaire

Répertoire de 1992, ancienne cote : HC 2.

Institutions :

Hospice de Clairac (Lot-et-Garonne, France)

Lieux :

Clairac (Lot-et-Garonne, France)

Thèmes :

santé, établissement médico social

Type de document :

Document d'archives, délibération