Document d'archives : Inspection et contrôle. - Définition de la fonction : dispositif de gestion des plaintes et des interventions, supports de...

Titre :

Inspection et contrôle. - Définition de la fonction : dispositif de gestion des plaintes et des interventions, supports de formations suivies, guide des bonnes pratiques, état des lieux en Haute-Garonne, comptes rendus de réunions (2004-2005). Assermentation des inspecteurs : projet de décret, circulaires, correspondance (2006). Inspection et contrôle. - Définition de la fonction : dispositif de gestion des plaintes et des interventions, supports de formations suivies, guide des bonnes pratiques, état des lieux en Haute-Garonne, comptes rendus de réunions (2004-2005). Assermentation des inspecteurs : projet de décret, circulaires, correspondance (2006).

Cote :

8000 W 29

Inventaire d'archives :

8000 W

Informations sur le producteur :

fournisseur: Agence régionale de santé de Midi-Pyrénées

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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