Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : nettoiement des rues, enlèvement des ordures ménagères, vidange...

Date : 1838 - 1960

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Contenu :

SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : police : nettoiement des rues, enlèvement des ordures ménagères, vidange des immeubles : correspondance, textes officiels, marché public 1838-1960

Cote :

5WP/102/2

Inventaire d'archives :

Hygiène urbaine, risques et secours

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

Langues :

Français

Lieux :

SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE

Thèmes :

ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES, NETTOIEMENT, ORDURE MENAGERE, POLICE URBAINE, VIDANGE