Document d'archives : Syndicat d'électrification de Saint-Christophe-en-Brionnais.- Administration : arrêtés et circulaire préfectoraux, délibérations...

Titre :

Syndicat d'électrification de Saint-Christophe-en-Brionnais.- Administration : arrêtés et circulaire préfectoraux, délibérations de la commission et du bureau, listes des communes avec leurs délégués, délibérations de conseils municipaux (1946-1961). Comptabilité : circulaires préfectorales, tableaux des budgets et comptes administratifs, délibérations du comité syndical, tableau de répartition par commune de la subvention du fonds d'amortissement des charges d'électrification (1940-1963). Servitudes des lignes électriques, enquête : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire de Sarry, correspondance (1956). Travaux, exécution : délibérations du comité syndical et de conseils municipaux, rapports (1940-1955). Dissolution : arrêté préfectoral (15 décembre 1966).

Cote :

765 W 44

Inventaire d'archives :

Sous-préfecture de Charolles (765 W)

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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