Document d'archives : Chemin rural dit de la Tête-de-la-Pierre, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan
Titre :
Chemin rural dit de la Tête-de-la-Pierre, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains, plan parcellaire
Cote :
E-dépôt 255 1 O 14
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Statut juridique