Document d'archives : 05/06/2007
Contenu :
2 : CPL (Conseils Postaux Locaux) : comptes-rendus de réunions (1992-1998). ; 3-9 : Dossiers de contrôle des comptables des bureaux de poste haut-rhinois en 1996-1997. ; 1-2 : Relations avec les élus ; 1 : CDDPT (Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale) : comptes-rendus de réunions, règlement intérieur, contrat de plan entre l’Etat et la Poste (contrat d’objectifs et de progrès), notes, correspondance, documentation (1998-2003).
Cote :
2622W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Départementale de la Poste du Haut-Rhin
Secteur Versant : Contrôle de gestion
Status du service producteur : Direction Départementale de la Poste du Haut-Rhin
Service Producteur : Contrôle de gestion
Secteur Versant : Contrôle de gestion
Status du service producteur : Direction Départementale de la Poste du Haut-Rhin
Service Producteur : Contrôle de gestion
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 9
108
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 29/10/2007