Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Contrat de mariage entre François Baston, tailleur d'habits rue des Carmes, et Marguerite Derigniere, rue d'Avignon, fille de...

Date : 1621 - 1621

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Titre :

Contrat de mariage entre François Baston, tailleur d'habits rue des Carmes, et Marguerite Derigniere, rue d'Avignon, fille de Nicolas Derigniere, maître taillandier.

Contenu :

Origine de l'information :

Étude II, contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, 1606-1629 (977 actes), relevés sous la dir. de Jean Mesnard, v. 1970 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/II/103

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1615 - décembre 1624 (étude II)

Personnes :

Baston, François, Derigniere, Marguerite, Derigniere, Nicolas

Lieux :

Avignon (rue d'), Carmes (rue des)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

forgeron, tailleur d'habits

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