Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Indemnite, promesse , constitution de rente.

Date : 1551 - 1551

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Informations complémentaires :

Intervenant 1, en première partie :

Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Villenort de, Isabeau .

État civil : veuve .

Domicile : Paris Faubourg-Saint-Denis.

Relations : veuve de l'intervenant 2 .

Intervenant 2, indirect :

Nom, qualité: (M.) Maleret, Nicole .

État civil : décédé .

Domicile : Paris Faubourg Saint-Denis.

Intervenant 3, en deuxième partie :

Nom, qualité: (M.) Villevort de, Pierre .

Profession : teinturier de fil et soie (maître), Paris.

Domicile : Paris rue Aubry-le-Boucher

Origine de l'information :

Base Arno 1551 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2002 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/173

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas BRAHIER, 4 mars 1529 - 14 mars 1556 (étude VIII)

Type de document :

constitution de rente, indemnité

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